Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEATT
AVANIS, SAS

Numéro de dépôt :
4232727
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2025
NEATT de AVANIS

Présentation de la marque NEATT

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVANIS domicilié(e) 4 AV GUTENBERG - 78310 - MAUREPAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 395 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVANIS, M. GARY ANSSENS domicilié(e) 4 AV GUTENBERG - 78310 - MAUREPAS - France.

La marque NEATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEATT arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

AVANIS a également déposé les autres marques suivantes : ISANO , VELIPS , MARCEL PIGNON , B BICYKLET , Superstar BMX , LeBram , RUBB'R , Puzzle , BIKEXPERIENCE , Fluide


AVANIS, SAS - 4 AV GUTENBERG - 78310 - MAUREPAS - France - SIREN 484395629


AVANIS, M. GARY ANSSENS - 4 AV GUTENBERG - 78310 - MAUREPAS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.